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Marques déposées par l'association loi 1901 VIN & SOCIETE
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VINETUI By VIN & SOCIETE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINETUI By VIN & SOCIETE
VIN & SOCIETE, association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3845483
Date de dépôt :
11/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2021
VINETUI By VIN & SOCIETE de VIN & SOCIETE

Présentation de la marque VINETUI By VIN & SOCIETE

Déposée le 11 juillet 2011 par l'association loi 1901 VIN & SOCIETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VINETUI By VIN & SOCIETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 VIN & SOCIETE domicilié(e) 12 rue Sainte-Anne - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 328 570 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque VINETUI By VIN & SOCIETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINETUI By VIN & SOCIETE est expirée depuis le 11 juillet 2021.

VIN & SOCIETE a également déposé les autres marques suivantes : VINETUI , LES HOMMES & LES FEMMES DE LA VIGNE ET DU VIN , VIN & SOCIETE


VIN & SOCIETE, association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 12 rue Sainte-Anne - 75001 - PARIS - France - SIREN 500328570


CABINET DEGRET - 24, place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Produits de l'imprimerie, imprimés, périodiques, bulletins, lettres d'information, livres, magazines, prospectus, publications, affiches ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants [articles de papeterie] ; articles de papeterie et de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), notamment manuels ; emballages et enveloppes pour récipients, en carton, en papier ou matières plastiques ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en papier, carton ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs en matières plastiques ou succédanés de ces matières, pour l'emballage et le transport de bouteilles ; dessous de verre et de bouteille en papier ou en carton ; cartonnages ; matériaux d'emballage en fécule ou amidon.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; sacs isothermes ; bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes ; récipients à boire, récipients calorifuges, récipients isolants.

Sacs [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l'emballage ; sachets [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l'emballage ; sacs pour le transport de bouteilles en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; bâches, matières textiles fibreuses brutes, filets.